Gilles Peltier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gilles Peltier
Objet:
dans son mandat d'administrateur de la société Développement des agro-industries du Sud (Dagris SA)
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
JORFTEXT000018093806
(source JORF)
renouvellement
12 Février 2008
12/02/2008
De:
Gilles Peltier
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000228354
(source JORF)
nomination
11 Février 2003
11/02/2003
De:
Peltier (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut
=
"
2000-02-02
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000761836
(source JORF)
admission
09 Septembre 1999
09/09/1999
De:
Peltier (Gilles)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut
=
"
1994-07-01
"
JORFTEXT000000369821
(source JORF)
promotion
02 Mars 1995
02/03/1995
De:
Peltier (Gilles)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1994, pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000184639
(source JORF)
promotion
12 Juillet 1994
12/07/1994